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Le cadastre napoléonien de Senlis

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Organisation des planches du cadastre :

  • Section A : feuille dite du Clos de la santé.
  • Section B1 : feuille dite de la forêt d'Halatte
  • Section B2 : feuille dite de Villevert
  • Section C1 : feuille dite de N.D. de Bon-Secours
  • Section C2 : feuille dite de Villemétrie
  • Section C3 : feuille dite de la Corne de boeuf
  • Section D1 : feuille dite de la Biguë
  • Section D2 : feuille dite de la Victoire
  • Section E1 : feuille dite le bois Turquet et les Bruyères (1)
  • Section E2 : feuille dite le bois Turquet et les Bruyères (2)
  • Section F : feuille dite Faubourg ST Martin et Fours à chaux
  • Section G1 : feuille dite La Gatelière et l'Hôtel Dieu des marais
  • Section G2 : feuille dite la justice
  • Section H : Plan général - Tableau d'assemblage de la ville de Senlis
  • Section H1 : 1ere feuille de développement - N/W [axe rue de Villevert - rue du châtel]
  • Section H2 : 2e feuille de développement - N/E
  • Section H3 : 3e feuille de développement - E
  • Section H4 : 4e feuille de développement - S [axe rue de Beauvais - place de la halle]

    Petite histoire du cadastre napoléonien.

    L'histoire du cadastre sous le premier Empire peut être divisée en deux périodes, caractérisées par deux types de cadastre :

    1. Le cadastre par masses de culture (1802)

      • PRINCIPE : à partir d'un plan établi au l/5000ème, diviser le territoire communal en masses circonscrites par des limites naturelles : tous les terrains cultivés de la même manière et portant des récoltes identiques (terres labourables, vignes, prairies,, . . . ) étaient réunies en une seule et même masse, puis portés au plan.

      Indécis DIFFICULTÉS : à l'intérieur de chaque masse, les propriétaires déclaraient la superficie des fonds qu'ils détenaient si bien que le propriétaire dont la déclaration était juste se trouvait lésé par les fausses indications de ses voisins.
      SourireRÉSULTATS : au départ, l'arrêté du 3 novembre 1802 avait décidé l'exécution de ce cadastre dans 1800 communes réparties sur l'ensemble du territoire (2 communes au moins par arrondissement, 8 au plus) et désignées par le sort. Finalement, ce furent 1915 communes qui furent cadastrées et les résultats de ces travaux devaient servir, par le biais d'un coefficient d'adaptation, à déterminer les forces contributives des autres communes non arpentées.
      Devant le peu de fiabilité de cette adaptation, le gouvernement fut amené à étendre ce cadastre à l'ensemble des communes de l'Empire (arrêté du 27 vendémiaire an XII (20 octobre 1803). En 1808, 16000 plans par masses de culture étaient réalisés. L'expérience ne donnant pas satisfaction dut être suspendue.

    2. Le cadastre parcellaire (1807) ou Cadastre napoléonien ou Ancien Cadastre

    • ORIGINE : la loi de finances du 15 septembre 1807 est à l'origine du cadastre parcellaire français, appelé Cadastre Napoléonien ou encore Ancien Cadastre, et qui est à la base de notre cadastre français contemporain. Dans ce cadastre parcellaire, on ne distingue plus les terrains, seulement d'après leur nature de culture, mais on prend en considération la personne des propriétaires dans la mensuration parcellaire.

    Complice OBJECTIFS : calculer précisément l'imposition et fixer les limites respectives des propriétés.
    En 1809, la France est divisée en douze divisions cadastrales dirigées chacune par un inspecteur général des contributions directes et du cadastre. En mai 1810, le ministre des Finances fait procéder au recensement de tous les textes concernant la question cadastrale par ces douze inspecteurs généraux du cadastre, ce qui conduira à la rédaction d'un véritable Code Cadastral en 1811, intitulé "Recueil méthodique des lois, décrets, règlements, instructions et décisions sur le cadastre de la France; approuvé par le Ministre des Finances". Les deux derniers articles de ce recueil sont révélateurs du rôle ambitieux assigné au cadastre parcellaire : il doit servir de titre en justice pour prouver la propriété et il sera le grand livre terrier de France.
    Les travaux de confection du Cadastre Napoléonien, commencés en 1808, s'étalèrent sur plus de quarante années. Après des débuts prometteurs (9000 communes cadastrées en 1813), les travaux furent interrompus jusqu'en 1818, puis reprirent à un rythme moins élevé. En 1821, les opérations cadastrales passent sous la responsabilité des départements et des communes, l'Etat continuant à surveiller les travaux.
    Sourire RÉSULTATS : au total, le Cadastre Napoléonien, qui se composait d'un plan parcellaire établi par commune, d'un état de section constituant en quelque sorte la légende du plan (tableau répertoriant les différentes propriétés renfermées dans une section) et d'une matrice cadastrale (registre récapitulatif donnant pour chaque propriétaire la liste de ses biens et leur évaluation) constituait un document de grande qualité, confectionné et dessiné généralement avec soin. Il permet d'ailleurs de résoudre encore actuellement certains problèmes de délimitation ou de propriété.
    Napoléon a donc joué un rôle fondamental dans l'histoire de la cartographie française. C'est lui qui a donné l'impulsion initiale et nécessaire à deux grandes entreprises d'envergure nationale, à savoir la confection d'un cadastre parcellaire et celle de la Carte d'Etat-Major, réalisée au l/80000ème entre 1832 et 1880.
    On retrouve dans ces deux grandes réalisations l'origine des deux grands producteurs français de données géographiques que sont le Service du Cadastre (échelles inférieures au l/5000ème), rattachée au Ministère des Finances, et l'Institut Géographique National (échelles supérieures au l/5000ème), rattachée au Ministère de l'Equipement.

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